Assurance

ASSURANCES

– Assurance pour les licenciés – Assurance pour les clubs – Assurance des dirigeants sociaux. En savoir plus  

Quelques rappels importants

Question : En prenant une licence FFCT, un adhérent est il obligé de souscrire l’assurance proposée par la FFCT ?

Réponse : 1er point : l’assurance (contrat fédéral ou compagnie privée) est obligatoire pour un licencié……
a/ si le club a adhéré au contrat Fédéral (FFCT), le licencié est obligé de prendre cette assurance.
b/ en revanche, si le club a refusé le contrat fédéral, il doit proposer à ses adhérents une compagnie privée d’assurance.

(source : FFCT)

  • Les risques consécutifs à la participation à une compétition et à une cyclosportive ne sont pas indemnisés par le contrat fédéral. C’est à l’organisateur de les assurer (1).
  • En responsabilité civile la majorité des contrats personnels “Multirisques – Habitation” exclue la pratique du cyclotourisme exercée en tant que licencié d’un club y compris la participation aux courses ou compétitions sportives.
  • Le capital décès n’est pas une assurance-vie. Il est versé aux ayants-droit après un décès consécutif à un accident corporel et sous conditions pour un décès d’origine cardio-vasculaire ou cérébro-vasculaire. La production d’un certificat médical valide de non contre indication à la pratique du cyclotourisme est obligatoire et/ou d’un test à l’effort datant de moins de deux ans.
  • L’assistance rapatriement est une assistance corporelle après maladie, accident corporel et décès. Pas d’assistance mécanique, toutefois le vélo peut être rapatrié s’il est considéré réparable et que le bénéficiaire ne reprendra pas son séjour initial. Chaque intervention doit être déclenchée par l’assisteur.
  • En Grand braquet, obligation d’obtenir l’accord de l’assureur avant de faire procéder à la réparation des dommages aux vélos.
  • L’assistance rapatriement est obligatoire pour participer aux séjours et voyages organisés par la fédération et ses structures. Elle est exclue de la formule Mini Braquet.
  • Fournir les justificatifs des matériels et équipements à indemniser et non ceux du remplacement.

(1) il existe des extensions aux assurances fédérales mais uniquement pour couvrir des activités « cyclotourisme » d’autres fédérations. Nos adhérents assurés FFCT et participants à une randonnée de cyclotourisme organisée par une autre fédération sont couvert (AG de Montpellier). Par ailleurs, il a été créé l’assurance « chapeau » ( cf. page 16 point 7.7) qui permet au club affilié à la FFCT et aussi à l’UFOLEP par exemple d’avoir une couverture R.C. pour les organisations « cyclotourisme » de tous ses adhérents ; cela vaut aussi en cas de section omnisports. Ce complément de couverture a un cout de 120€ pour le club. Cette disposition ne s’applique pas aux adhérents qui veulent faire de la compétition à la FFC.

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